| Chez Nexity comme pour vous, lâavenir de notre planète est au cÅur de nos préoccupations. Câest pourquoi nous pensons, construisons et livrons des biens à lâempreinte écologique réduite, qui favorisent les comportements vertueux au quotidien. Des logements qui, tout en assurant votre confort, respectent notre environnement. Câest cela, les Engagements Durables Nexity. | | *Offre valable du 31/08/2020 au 20/12/2020, en cas de signature d'un contrat de réservation ou d'une promesse de vente dans ce délai, dans le cadre de lâachat destiné à de l'investissement locatif portant sur un programme neuf (hors co-promotions, résidences gérées, et stationnements) réalisé par une société détenue directement ou indirectement à 100% par la société Nexity, SA au capital de 280 648 620 â¬, dont le siège est à Paris 75008, 19 rue de Vienne, RCS Paris 444 346 795, dont la liste des programmes éligibles figure sur https://www.nexity.fr/conditions-generales, et sous réserve de la signature d'un acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation ou dans la promesse de vente. Offre non échangeable contre la même valeur en espèce ou toute autre dotation de quelque nature que ce soit. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle pour lâachat dâun logement neuf Nexity. (1) Le dispositif dit PINEL est codifié à l'article 199 novovicies du Code Général des Impôts, il est réservé aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent avant le 31 décembre 2021, un logement neuf dans une résidence devant faire l'objet d'une labellisation BBC EFFINERGIE 2005 ou construite conformément à réglementation thermique dite RT 2012, destiné à être loué nu à titre de résidence principale à des locataires présentant un niveau de ressources plafonné et moyennant des montants de loyers également plafonnés. Le logement doit être situé en zone dite tendu (zone A, A BIS et B1). Les logements neufs situés en zone B2 et C restent éligibles (toutes les autres conditions étant par ailleurs remplies) dès lors que le permis de construire a été déposé avant le 31 décembre 2017 et lâacte de vente définitif signé avant le 15 mars 2019. Le dispositif PINEL permet de bénéficier d'une réduction d'impôts de 12% si lâengagement de location est pris pour six ans ou de 18% si cet engagement est pris pour 9 ans. Lâengagement de location peut être prorogé pour atteindre une durée de 12 ans. La prorogation de lâengagement de location ouvrant droit à une nouvelle réduction dâimpôts. Le pourcentage de réduction sâapprécie par rapport au coût d'acquisition dans la limite d'un montant de 300 000 ⬠et dans la limite d'un prix de 5 500 â¬/m2. Le contrat de location doit être signé dans les 12 mois suivant la date d'achèvement de l'immeuble ou de son acquisition si elle est postérieure. L'éligibilité au dispositif de réduction d'impôt dépend du lieu de situation du logement. En outre les logements acquis à compter du 1er janvier 2015 peuvent être donnés en location à des ascendants et des descendants. La réduction dâimpôt est accordée au titre de l'année d'achèvement du logement, ou de son acquisition si elle est postérieure, et imputée dans un premier temps sur l'impôt dû au titre de cette même année, puis sur l'impôt dû au titre de chacune des années suivant la période de son engagement de location à raison dâune fraction (1/6e ou1/9e) de son montant total au titre de chacune de ces années, sans report possible. Le bénéfice de cette incitation fiscale entre dans le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux prévu à lâarticle 200-0 A du CGI. Comme toute acquisition immobilière, réaliser un investissement locatif suppose dâapporter une attention particulière notamment de sâassurer de votre capacité dâemprunt. Par ailleurs et pour calculer la rentabilité escomptée dâun investissement immobilier, il convient de prendre en compte le contexte fiscal (se renseigner sur les taxes locales applicables dont la taxe foncière, sur votre régime fiscal concernant les revenus locatifs et le cas échéant lâISF ...), le contexte économique (vérifier le niveau des loyers pratiqués dans le secteur qui peuvent être inférieurs au plafond des loyers du dispositif PINEL, et plus généralement tenir compte des intérêts dâemprunt, des charges de copropriétés non récupérables, du coût de lâassurance propriétaire non occupant, des éventuels frais de gestion ...). (2) Lâoffre du mandat sérénité est valable à compter du 01/01/2020 sous réserve de la signature du mandat auprès de NEXITY LAMY dâune durée dâun an renouvelable quatre mois avant la livraison du bien. Cette offre inclue les garanties locatives suivantes : versement du montant garanti (loyers + charges diminué des provisions sur charges émises par le syndic et des honoraires de gestion du présent mandat) sous réserve de lâexistence dâun bail en cours, dès le premier jour de lâexigibilité du loyer (loyer déterminé par Nexity Lamy selon les critères habituels et objectifs dépendant de chaque marché locatif local) et gestion des impayés de loyers (souscription pour le compte du mandant, dâune garantie des loyers impayés en inclusion, subrogation du mandant dans les droits et obligations du mandant y afférents). Ces garanties sâappliquent dès lors que le locataire a été sélectionné par NEXITY LAMY ou sâil est en place, si le Locataire est à jour du règlement de ses loyers, charges et taxes annexes à la date dâeffet du mandat de gérance et nâa pas connu dâincidents de paiement (au moins deux termes impayés) au cours des six mois précédant la date dâeffet du mandat de gérance. Cette condition ne sera pas exigée pour tous les baux précédemment assurés au titre dâun contrat de garantie des loyers impayés. Offre conditionnée par la signature dâun contrat de réservation ou dâune promesse de vente, portant sur un bien immobilier Neuf (hors co- promotion et résidences gérées) vendu par une société détenue à 100% par le groupe Nexity et sous réserve de la signature dâun acte authentique de vente dans les délais stipulés dans le contrat de réservation ou dans la promesse de vente, et de la signature dâun mandat le jour de la signature de lâacte de vente, et au moins 4 mois avant la livraison du bien auprès de Nexity Lamy. Le versement mensuel garanti correspond au loyer + charges déterminé par Nexity Lamy en fonction de lâétude locative, diminué des provisions sur charges émises par le syndic et des honoraires de gestion du présent mandat. Nexity sâoctroie la possibilité, en tenant informé le propriétaire, de revoir le montant du loyer si les conditions de commercialisation ont évolué, compte tenu du marché locatif local, entre la signature des présentes et la signature effective du mandat. En cas de défaut de relocation au-delà de soixante jours suivant la sortie du précédent locataire, Nexity vous indemnise jusquâà six mois de loyers et charges par année civile au prorata du temps dâinoccupation, sous réserve que le bien soit en état de commercialisation et que le loyer correspond au marché locatif local. Ce versement est réalisé sur le compte du client. Il intervient pour chaque lot principal. Les frais de gestion locative incluent la gestion courante, les prestations particulières et lâassurance impayée en inclusion. Gestion courante : taux TTC sur tous les quittancements. Taux de TVA en vigueur à 20%. NEXITY LAMY, Société par actions simplifiée au capital de 219.388.000 euros, dont le siège social est situé 19 rue de Vienne  TSA 10034  75801 Paris Cedex 08. SIREN 487 530 099 RCS PARIS. Carte professionnelle N° CPI 7501 2015 000 001 224 délivrée par la CCI de Paris-Ile-de-France, portant sur les activités de « Transaction sur immeubles et fonds de commerce », « Gestion immobilière », « Prestations touristiques » et « Syndic de copropriété ». Garanties financières : CEGC « Socamab » : 16 rue Hoche, Tour Kupka B  TSA 39999, 92919 La Défense Cedex. |
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