La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra le jeudi 8 février 2024 à 20h à l'hôtel de ville en salle Erwin Guldner. L'ordre du jour est le suivant : I - OUVERTURE DE LA SÉANCE II - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE III - APPEL ET VÉRIFICATION DU QUORUM IV - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 8 DÉCEMBRE 2023 V - ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2023.Ratification de la Charte européenne de l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale.VI - AFFAIRES FINANCIÈRESDébat d'orientations budgétaires – année 2024.VII - DOMAINE COMMUNALCession du terrain sis 22 rue des Imbergères.Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville et l’établissement public foncier d’Île-de-France en 2023.VIII - ADMINISTRATION GÉNÉRALESIFUREP – reprise de la compétence « cimetière » par la ville de Villetaneuse et révision statutaire.IX - HABITAT Rapport sur la politique de l’habitat en 2023.Garantie d’emprunt accordée à Sceaux Bourg-la-Reine Habitat pour la réhabilitation de 12 logements sociaux situés au 29, 31 et 33 rue des Écoles.X - AFFAIRES CULTURELLESAttribution d’une subvention exceptionnelle au Collectif Attention Fragile pour l’organisation d’un festival.XI - RESSOURCES HUMAINESPlan de formation triennal 2024-2026 de l’administration communale.Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative et technique.XII - VŒUX ET MOTIONS PROPOSÉS PAR LES GROUPES D’ÉLUSVœu présenté par les groupes Vivre à Sceaux et Sceaux ensemble pour un transfert des terrains sportifs de la cité scolaire Marie-Curie de l’État à la Région et la réalisation à court terme d’une rénovation des équipements concernés.XIII - QUESTIONS DIVERSES XIV - COMMUNICATIONS DU MAIRE XV - DÉCISIONS DU MAIRE XVI - QUESTIONS ORALES |
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