Travaux, fournitures, services et maîtrise d'œuvre : l'ouvrage de référence pour devenir un expert

À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, ce guide présente, commente et analyse tant les aspects théoriques que pratiques des procédures et de la rédaction des marchés et des accords-cadres. En suivant la chronologie de la passation d'un MAPA, l'ouvrage couvre le domaine pratique de la passation et de la rédaction des marchés et accords-cadres de travaux, fournitures et services et consacre une partie spécifique à la maîtrise d'œuvre. Il comprend toute une partie de marchés et accords-cadres types qui peuvent servir de modèles à l'acheteur. Les MAPA exigent de la part des acheteurs une mise à jour de leurs pratiques, ce « Dossier d'experts » les accompagne pas à pas.

Optimisez le suivi administratif et financier de vos marchés publics

L'ouvrage propose une approche synthétique de la gestion financière et administrative, de la notification du marché jusqu'à son solde. Il aborde les prix, leurs variations, les avances et acomptes, les garanties, les décomptes et la demande de solde pour ce qui est de la gestion financière ; les ordres de service ou les constatations pour la gestion administrative. Une part importante de l'ouvrage est consacrée à la modification du marché, domaine toujours très sensible. À jour de la jurisprudence et des textes les plus récents, il comprend aussi de nombreux exemples et des documents types pour faciliter le travail quotidien du praticien.

Contractualisation - Passation - Propriété intellectuelle - Responsabilité

Le manque de moyens humains internes, les problèmes de financLa maîtrise d'œuvre est certainement l'achat le plus complexe et le plus stratégique des collectivités territoriales. Ce dossier d'experts, 100 % pratique, dresse un panorama simplifié mais complet de l'achat de maîtrise d'œuvre, de la rédaction du contrat à la gestion des responsabilités des professionnels de ce domaine, en passant par la passation de ces contrats. Il aborde aussi la problématique de la propriété intellectuelle des maîtres d'œuvre. Un guide indispensable pour maîtriser un achat de maîtrise d'œuvre.

Optimisez la mise en œuvre de la maîtrise d'ouvrage

Le manque de moyens humains internes, les problèmes de financement ou la complexité des missions dévolues au maître de l'ouvrage peuvent amener ce dernier à externaliser ses tâches. Ce livre aborde, de façon claire et résolument pratique, les problématiques liées à l'externalisation de la maîtrise d'ouvrage. Il comprend de nombreux exemples et documents types pour faciliter le travail quotidien du praticien. Cette nouvelle édition prend en compte les modifications des seuils depuis le 1^er janvier 2022 ainsi que les nouveaux « CCAG », quelques modifications mineures du Code de la commande publique et des jurisprudences nouvelles.

Définir ses besoins efficacement afin d'optimiser les achats publics

L'achat public est au centre des préoccupations des collectivités locales et des différentes entités soumises au Code de la commande publique.

Cet ouvrage donne les outils nécessaires à une définition du besoin détaillée et précise, en amont de toute procédure. Véritable guide opérationnel, il se présente comme une trame de réflexion sur la bonne définition du besoin, afin que l'acheteur public sélectionne la procédure adéquate et effectue un achat public efficace et responsable.

Sélectionner la bonne procédure pour vos marchés formalisés

Répondre à toutes les questions des praticiens de sous-traitance dans les contrats publics

De nombreux modèles opérationnels pour sécuriser l'achat de votre collectivité

Un panorama exhaustif de tous les contrats pour être immédiatement opérationnel