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Manifeste de la chasse : les élus locaux sortent du bois

De nombreuses délégations de chasseurs se sont rendues samedi 17 mai dans les mairies afin d’obtenir le soutien des élus concernant leur ...

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FONCIER

ZAN : Assemblée nationale et Sénat à couteaux tirés

Les députés Sandrine Le Feur et Constance de Pélichy ont présenté le 21 mai une proposition de loi « pour réussir la transition foncièr ...


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NARCOTRAFIC

À Fontaine, le maire lance une « occupation citoyenne » des points de ...

Confronté à des problèmes de sécurité liés au trafic de drogue, Franck Longo, le maire (MoDem) de Fontaine en Isère, a lancé la semaine ...


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FONCTION PUBLIQUE

Débat tronqué, débat truqué

C’est entendu, le verbe présidentiel n’a plus la même puissance depuis la dissolution ratée qui a fait perdre à Emmanuel Macron sa ...


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RESTAURATION SCOLAIRE

Les cantines s’organisent pour s’approvisionner localement

Avec Approv’Halles, les agents territoriaux et ceux de l’Education nationale changent leur manière d’acheter les denrées alimentaires.


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TRANSITION ÉCOLOGIQUE

Transition énergétique : Jean-Marc Jancovici tire la sonnette d’alarme ...

A l’invitation d’Intercommunalités de France, Jean-Marc Jancovici est venu tirer le 21 juin la sonnette d’alarme sur le niveau de dépendance ...


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FINANCEMENTS

La recherche de financements, une mission majeure pour les collectivités

Se priver de subvention ? Les collectivités n'y pensent même pas. La mise en œuvre d'un projet nécessitant de réfléchir au financement, elles ...


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SANTÉ

Une ordonnance verte contre les perturbateurs endocriniens

En 2023, la ville de Strasbourg a instauré le dispositif d’ordonnance verte afin de sensibiliser les femmes enceintes aux perturbateurs ...


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AMÉNAGEMENT

Sobriété foncière : au Grand Poitiers, le passage du plan au chantier est ...

Trois ans après le lancement de la démarche de sobriété foncière sur le Grand Poitiers, aucun projet d’aménagement n’est encore sorti de ...


© C. C.

CULTURE

Danse, expos, musique… un cinéma renaît et partage l’affiche

Quarante ans après sa fermeture, le cinéma Caméo, à Ault, dans la Somme, a rouvert ses portes début janvier. Un projet culturel mené tambour ...


© Christelle Destombes

HANDICAP

Construire avec les personnes en situation de handicap, et non pour elles

L’accompagnement des personnes en situation de handicap a évolué ces dernières années. Lors d’une conférence au salon SantExpo, le 20 mai ...


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COMMANDE PUBLIQUE

A Toulouse, le « Small business act » a créé des liens ...

Collectivités et PME ne parlent pas le même langage. Dans l’esprit du « Small Business Act » américain, une charte permet de comprendre les ...


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AFFICHAGE PUBLICITAIRE

Anne Davy : « Il est essentiel d’intégrer les annonceurs locaux dans la ...

Le cabinet Adden avocats Grand Ouest conseille les collectivités dans la rédaction de leurs règlements locaux de publicité. Anne Davy, avocate ...


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DÉCHETS MÉNAGERS

Incinération : les tonnages incinérés augmentent, Zero Waste France demande un ...

Le 21 mai dernier, Zero Waste France a présenté un rapport sur l’incinération en France qui dénonce les coûts environnementaux et sanitaires ...


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PROPRIÉTÉ PUBLIQUE

Tout savoir sur la location des logements communaux

Quelles sont les règles qui encadrent la gestion des logements communaux ? Explications d'Arthur de Dieuleveult et de Jean des Brosses, avocat ...


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TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 19 mai

Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 19 au 22 mai. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières ...


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RÉFORME DE LA HAUTE FONCTION PUBLIQUE

Réforme de la haute fonction publique : les administrateurs territoriaux veulent un ...

Dans la perspective d’un décret d'homologie qui permette une mise en œuvre de la réforme de la haute fonction publique territoriale en janvier ...


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CHIFFRE(S) DE LA SEMAINE

10 % des DG de communautés ont une assurance liée au nouveau régime de ...

L'association des DG de communautés de France (ADGCF) a voulu savoir ce que ressentaient ses adhérents par rapport au nouveau régime de ...

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La veille juridique du Club finances de mai 2025

Différents thèmes ont animé la veille juridique du Club Finances ce mois. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence ...

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Les délits forfaitisés réprimés par le Code pénal

Cette fiche porte sur les délits forfaitisés prévus et réprimés par le Code pénal. Les délits relatifs aux outrages de nature sexuelle prévus et réprimés par le Code pénal font ...

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