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LE QUOTIDIEN

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À la une

 

 

 

 

MOBILITÉ

Les ZFE à la casse, quels dommages collatéraux pour les collectivités ?

Panneaux ZFE -Marseille

© © Claude ALMODOVAR

Les députés ont rayé d’un trait de plume, le 28 mai, les zones à faible émission. Divisés sur les mesures à prendre, les élus redoutent que ...

 

 

 

 

 

 

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L'essentiel aujourd'hui

 

 

 

Vue aérienne de Lyon

 

© JackF / Adobestock

 

DÉCENTRALISATION

Paris-Lyon-Marseille : que vont devenir les mairies d’arrondissement ?

Le Sénat étudie cette semaine la réforme du mode de scrutin des municipales à Paris, Lyon et Marseille. Présentée comme « une avancée ...

 

 

 

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© Le Sénat

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Fin des appels à projets, nouvel impôt : le plaidoyer du Sénat pour ...

Un rapport de la délégation aux collectivités territoriales du Sénat revisite l’ingénierie au service du développement économique, en ...

 

 

 

mairie-fronton-secretaire

 

© AdobeStock

 

ETUDE

Secrétaires généraux de mairie : un « métier-passion » mais stressant

Une étude conduite par l’ANDCDG confirme l’engagement des secrétaires généraux de mairie dans leur métier qui, s’il est porteur de sens ...

 

 

 

Assemblée Nationale

 

© ©L.Bouvier - Adobe Stock

 

[EDITORIAL] PARLEMENT

Justice parlementaire

Les commissions d’enquête parlementaire, qui avaient presque disparu de la pratique institutionnelle, connaissent un regain d’intérêt, preuve ...

 

 

 

Euro coins flowing with water from a tap on white background

 

© LIPSKIY PAVEL / Adobe Stock

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

Fin du transfert obligatoire des compétences eau et assainissement : quelles ...

Preuve que l’abandon du transfert obligatoire des compétences eau et assainissement aux communautés de communes entériné par la loi du 11 avril ...

 

 

 

Les Cités éducatives guidées dans l’usage du sport

 

© Kamzoom - Adobe stock

 

EDUCATION PRIORITAIRE

Elisabeth Borne et Juliette Méadel annoncent la labellisation de 40 nouvelles ...

En déplacement à Montargis (Loiret), la ministre de l’Education nationale et la ministre déléguée chargée de la Ville ont dévoilé les ...

 

 

 

retraite prévoyance

 

© adobe stock

 

RETRAITES

Retraites des territoriaux : nouvelle mission d’études sur la CNRACL

Le Premier ministre vient de donner une nouvelle « mission complémentaire » sur le déficit chronique de la CNRACL aux inspections générales. Si ...

 

 

 

Eustache Brinio

 

© D.R.

 

POLICE MUNICIPALE

Le Sénat dit non au statut d’OPJ, mais oui à l’élargissement des ...

Dans un rapport adopté le 28 mai, la commission des lois du Sénat s’oppose à la création d’un statut d'officier de police judiciaire pour les ...

 

 

 

GAZ2760_Louison

 

© Louison

 

SERVICE PUBLIC

71 % des usagers accueillis avec bienveillance et respect par les agents publics

Les usagers sont satisfaits des espaces France services. C'est l’un des enseignements de la vague 2025 du baromètre des services publics que le ...

 

 

 

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© Olivier Le Moal

 

FONCTION PUBLIQUE

Le statut en pratique : le récap de vos questions de mai 2025

Chaque lundi, le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne de la région d'Île-de-France répond aux questions statutaires ...

 

 

 

canicule

 

© D.R.

 

SANTÉ AU TRAVAIL

La protection des agents publics contre les risques liés à la chaleur

Un décret et un arrêté parus au Journal officiel du 1er juin déterminent les nouvelles obligations des employeurs vis-à-vis de leurs agents en ...

 

 

 

Europa

 

© fotomek - stock.adobe.com

 

VUE D'AILLEURS

Mobilités public-privé : comment cela se passe-t-il chez nos voisins européens ?

Mi-mai, la Cour des comptes rendait son rapport, et une série de recommandations, s'agissant des mobilités professionnelles entre le secteur public ...

 

 

 

La collectivité a investi 800 000 euros pour aménager deux salles de formation et une cuisine d’application de 73 mètres carrés dans l’un de ses 114 collèges.

 

© B. Beucher / CD du Val-d’oise

 

RESTAURATION SCOLAIRE

A la cantine, les bons petits plats de l’Ecole des chefs

Dans le Val-d'Oise, les agents des collèges se retrouvent à l’Ecole des chefs, un centre de formation et un espace de partage pour développer ...

 

 

 

serge ebersold crédit CNAM

 

© Serge Ebersold @ CNAM

 

RH- HANDICAP [ENTRETIEN]

Culture – « Les enjeux de promotion des personnes handicapées sont ...

Professeur au Conservatoire national des arts et métiers, titulaire de la chaire Accessibilité, Serge Ebersold explore l'évolution de carrière ...

 

 

 

 

© www.peopleimages.com

 

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

La santé menstruelle, progressivement prise en compte

Alors que se tenait le 28 mai dernier la Journée mondiale consacrée à l'hygiène menstruelle, la mutuelle nationale territoriale (MNT) est revenue ...

 

 

 

 

 

La nomination du jour

 

 

 

 

 

 

SR

 

Ville de Noisy-le-Sec

Départ de : Sylvia ROUDAUT

 

 

 

 

 

L'actu clubs experts

 

 

 

Pour les collectivités lauréates des appels à projets 2023 « Territoires cyclables » – ici la communauté de communes d’Erdre et Gesvres (LoireAtlantique) – et « Aménagements cyclables », les financements ne manquent pas encore. Qu'en sera-t-il au prochain mandat ?

 

CCEG

 

Plans Vélo : comment s’adapter à la baisse des financements ?

L’État baisse ses financements vélo et les collectivités s’adaptent en rognant sur d’autres politiques, en recherchant d’autres subventions ou des solutions moins coûteuses, en ...

PREMIUM TECHNIQUE :

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Lawyer's Hand Protecting Justice Scale With Coins

 

©Andrey Popov - Adobe stock

 

La veille juridique du Club finances de mai 2025

Différents thèmes ont animé la veille juridique du Club Finances ce mois. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence ...

PREMIUM FINANCES :

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Adobe Stock

 

Le maire face aux grands carnivores sauvages : l’ours brun

À côté du loup gris (Canis lupus) et du lynx boréal (Lynx lynx), l'ours brun (Ursus arctos), classé « danger critique d'extinction », est le troisième grand carnivore sauvage ...

PREMIUM PRÉVENTION - SÉCURITÉ :

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Les dossiers de la rédaction

 

 

 

 

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La cybersécurité, l'affaire de tous

 

 

 

 

 

 

Dossiers du Club Techni.Cités

Déchets : les collectivités dans l'impasse

 

 

 

 

 

 

Dossiers du Club Techni.Cités

Les responsables des services techniques au coeur de la crise sanitaire

 

 

 

 

 

 

Veille juridique

 

 

 

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JOURNAL OFFICIEL

RSA : le décret sur les sanctions est publié

Un décret du 30 mai fixe le nouveau régime de sanctions applicables aux demandeurs d'emploi ...

Mise à jour de la liste des bois et forêts exposés au risque d’incendie

Un arrêté du 20 mai détermine les bois et forêts exposés au risque d'incendie au titre des ...

Ehpad et petites unités de vie : détermination de certains forfaits journaliers

Un arrêté du 28 mai détermine les montants plafonds des forfaits journaliers relatifs à la ...

Non-recours aux droits sociaux : création d’un traitement de données

D'après un arrêté du 12 mai, la direction générale de la cohésion sociale met en œuvre un ...

Attribution du FCTVA l’année même de la dépense dans l’Yonne

Un décret du 30 mai fixe la liste des intempéries exceptionnelles dans le département de ...

 

 

 

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Jurisprudence

Service public : écart de tarification après une fusion selon le Conseil d’Etat

Pour le Conseil d'Etat, l’existence d’un écart historique de tarification entre les usagers ...

Une pépinière d’entreprises appartient au domaine public

Le Conseil d'Etat explique que des locaux appartenant à un département qui ont vocation non ...

 

 

 

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Réponses ministérielles

La coupe budgétaire envisagée sur le contrat de présence postale se confirme-t-elle ?

Réponse du ministère de l'Économie, des finances, de la souveraineté industrielle et du ...

Les modalités de calcul du potentiel fiscal seront-elles modifiées ?

Réponse du ministère de l'Aménagement du territoire et de la décentralisation : Le potentiel ...

 

 

Documents utiles

 

Santé au travail : la FPT concentre le plus d’arrêts pour maladie ...

 

Télétravail, semaine en 4 jours, flex office… un document pour éclairer ...

 

Comment élaborer des transports écoresponsables pour les publics culturels

 

Comment engager les bibliothèques dans la sobriété énergétique ?

 

 

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