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LE QUOTIDIEN

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À la une

 

 

 

 

L’Etat dévoile son arsenal anti-normes

Boris Ravignon

© Mairie de Charleville-Mézières

À l'occasion du "Roquelaure de la simplification", le gouvernement a dévoilé 12 premières mesures pour donner plus de liberté et de souplesse ...

 

 

 

 

 

 

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L'essentiel aujourd'hui

 

 

 

RSA minima sociaux

 

© ©Goodpics - stock.adobe.com

 

EXCLUSIF

RSA : le décret sur les sanctions autoriserait à suspendre la totalité de ...

« La Gazette des communes » publie le texte du projet de décret actuellement soumis à consultation, dans le cadre de la réforme du revenu de ...

 

 

 

ZFE

 

© PhotoAgriculture-Adobestock

 

SANTÉ PUBLIQUE

Qualité de l’air : le Conseil d’état reconnaît l’efficacité de ...

Dans les agglomérations lyonnaise et parisienne, les teneurs en dioxyde d’azote et en particules fines ont chuté depuis 2005. Il faudra ...

 

 

 

bus

 

© PR180.2 / Wikimedia Commons

 

TRANSPORTS

Sûreté dans les transports : le Conseil constitutionnel préserve les mesures ...

S’il a préservé l’essence de la proposition de loi sur la sûreté dans les transports, le Conseil constitutionnel a aussi sabré dans le ...

 

 

 

Jean-Baptiste Fressoz

 

© M. Génon / Reporterre

 

ENTRETIEN [ENERGIE] JEAN-BAPTISITE FRESSOZ

« Arrêtons de croire que nous sommes en transition ! »

Selon l’historien des sciences Jean-Baptiste Fressoz, auteur du livre « Sans Transition, une nouvelle histoire de l’énergie », aucune source ...

 

 

 

Femme footballeuse

 

© Joe/Adobestock.com

 

POLITIQUE SPORTIVE

A Strasbourg, un plan face à la fronde du football amateur local

Près d’un an après l’alerte d’une dizaine de clubs amateurs en difficulté, la ville de Strasbourg a présenté son plan d’action pour le ...

 

 

 

La lumière derrière le rideau

 

© SkyLine / Adobestock

 

PROTECTION DE L’ENFANCE

Des cofinancements à risques pour la prévention spécialisée

Faire contribuer les communes à la prévention spécialisée, compétence départementale, ne va pas forcément de soi.

 

 

 

Parmi les contraintes techniques, les sondes ne doivent occuper qu’un espace de 25 mètres carrés en surface, et, comme ailleurs, se disperser sur un large périmètre en profondeur pour ­capter les calories sans épuiser le sous-sol.

 

© Storengy

 

RESSOURCE

La géothermie de surface, une énergie locale et discrète qui produit du chaud et ...

La géothermie est une énergie renouvelable, locale, disponible en permanence, réduisant le coût et l’impact environnemental du chauffage et du ...

 

 

 

statut_credits_fotolia_Olivier Le Moal

 

© Olivier Le Moal

 

FONCTION PUBLIQUE

Temps non complet, décès d’enfant, cumul d’activité… Le statut en ...

Chaque semaine, le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne de la région d'Île-de-France répond aux questions statutaires ...

 

 

 

Une jeune agente échange des idées avec un agent aguerri

 

© Joseffson / Deepol / Plainpicture

 

COMPÉTENCES

Les jeunes agents font bouger les lignes de la transition écologique

Plus sensibles aux enjeux environnementaux, souvent engagés dans leur vie privée, les jeunes agents sont des atouts sur lesquels s’appuyer, tout ...

 

 

 

temps-travail-horloge

 

© Adobestock

 

TEMPS DE TRAVAIL

Badger le matin et le soir, et rentrer chez soi entre temps, ce n’est pas ...

Dans un arrêt du 25 février, la Cour administrative de Marseille a jugé qu’un agent qui badge le matin et le soir mais rentre chez lui le reste ...

 

 

 

Une visite vétérinaire

 

© Seventyfour / Adobestock

 

RESTAURATION COLLECTIVE

La viande rouge, tabou de la Stratégie nationale pour l’alimentation, la ...

Pour des raisons politiques, la Stratégie nationale pour l’alimentation, la nutrition et le climat (Snanc), actuellement consultable, évite de ...

 

 

 

 

 

La nomination du jour

 

 

 

 

 

 

MB

 

Préfecture de la région Ile-de-France

Départ de : Marine BECK

 

 

 

 

 

L'actu clubs experts

 

 

 

Energies renouvelables

 

Cerema

 

Neuf conseils pour concilier patrimoine et énergies renouvelables

Localement, le développement des énergies renouvelables se heurte souvent à des enjeux paysagers ou patrimoniaux. Facteur aggravant : le dialogue entre les acteurs concernés est ...

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Délégations de service public (3) : analyse et recommandations de la Cour des comptes

Dans un rapport publié en décembre 2024, la Cour des comptes a examiné les conditions dans lesquelles les collectivités territoriales délèguent la gestion de services publics locaux.

PREMIUM FINANCES :

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BeaglouProd (Flickr)

 

Sérigraphie des véhicules de police municipale : quelles sont les règles à respecter ?

Si la plupart du temps les services de police municipale disposent de véhicules sérigraphiés conformément aux textes, pour certains agents, cela reste plus compliqué. Il peut en être ...

PREMIUM PRÉVENTION - SÉCURITÉ :

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Rémunération - Primes et indemnités

 

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[Le chiffre de la semaine] 600 euros de régime indemnitaire pour les cadres A+ momentanément privés d’emploi

Le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) porte de 400 à 600 euros le régime indemnitaire des cadres dirigeants momentanément privés d'emploi, auxquels ...

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Pour ne plus sauter les haies mais les préserver

 

 

 

 

 

 

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Dossiers juridiques

IA, et si on se posait les bonnes questions juridiques ?

 

 

 

 

 

 

Veille juridique

 

 

 

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JOURNAL OFFICIEL

Modification des modalités d’application du dispositif des certificats d’économies d’énergie

Pris pour l'application de l'article R. 221-31 du code de l'énergie, un arrêté crée l'article ...

Sécurité des transports publics guidés

Un décret modifie certaines dispositions du décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 relatif à la ...

Agrément des mandataires judiciaires à la protection des majeurs

Pris en application de l'article L. 472-1-1 du code de l'action sociale et des familles, un décret ...

Polynésie : actualisation de certaines règles relatives à la démocratie locale et à l’assainissement collectif

Un décret porte diverses mesures d'actualisation de la partie réglementaire du code général des ...

Etablissement des certificats de décès par les infirmiers

Deux décrets fixent les modalités et les conditions de l'établissement des certificats de ...

 

 

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Limiter l’absentéisme : le CDG 74 délivre ses bonnes pratiques

 

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