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LE QUOTIDIEN

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À la une

 

 

 

 

[ENTRETIEN] ENVIRONNEMENT

« Il faut se saisir de la Charte de l’environnement et en débattre davantage »

Arnaud Gaussemont recadré

© Fabien Calcavechia / La Gazette des Communes

Le 1er mars 2025, la Charte de l’environnement a fêté ses 20 ans. Entretien avec ­Arnaud ­Gossement, avocat spécialiste du droit de ...

 

 

 

 

 

 

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L'essentiel aujourd'hui

 

 

 

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© Ministère de l’Économie et des Finances, via LinkedIn Eric Lombard

 

FINANCES PUBLIQUES

Réduction du déficit : Bercy lance un « Comité ...

Le "redressement des comptes publics" est depuis plusieurs mois la principale préoccupation de Bercy, avec un déficit qui n'a cessé de ...

 

 

 

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© Maren Winter / AdobeStock

 

LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ

Pacte des solidarités : des contractualisations plutôt appréciées

La Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté de 2018 a introduit une contractualisation entre l’Etat et les ...

 

 

 

Michel Felkay - Photo

 

© Ville de Paris

 

[ENTRETIEN] POLICE MUNICIPALE

« Les JO ont validé la doctrine de la police municipale de Paris »

Directeur de la police municipale de Paris, dont il a contribué à la création en 2021, Michel Felkay a récemment publié un ouvrage sur cette ...

 

 

 

Gemapi

 

© bonb

 

INONDATIONS

Gemapi : une décision de justice qui sème la zizanie parmi les collectivités

Une récente décision de justice donne des sueurs froides aux collectivités qui exercent la compétence Gemapi. Une communauté de communes ...

 

 

 

statut_credits_fotolia_Olivier Le Moal

 

© Olivier Le Moal

 

FONCTION PUBLIQUE

Indisponibilité, retraite… Le statut en pratique : vos questions de la ...

Chaque semaine, le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne de la région d'Île-de-France répond aux questions statutaires ...

 

 

 

Man is dropping coins into a blue piggy bank, symbolizing the act of saving and financial responsibility. Financial planning, budgeting, and building a stable future through consistent savings

 

© SKT Studio - Adobe Stock

 

[FICHE FINANCES] FINANCES

Rapport Ravignon (2) : coût des normes et de l’enchevêtrement des ...

Le rapport confié par le gouvernement à Boris Ravignon, publié en mai 2024, tente de chiffrer le coût des normes et de l'enchevêtrement des ...

 

 

 

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© Monkey Business

 

BIBLIOTHÈQUES

Libérons les bibliothèques de la culture !

Pour le sociologue Claude Poissenot, les bibliothèques, compte tenu de leur diversification et des évolutions sociétales, ne relèvent plus ...

 

 

 

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© Rennes ville et métropole

 

INCLUSION

Des pictos «culture» informent les personnes handicapées

Les services de la métropole de Rennes ont piloté la création d’une pictothèque, en accès libre, pour communiquer sur les sorties ...

 

 

 

Yves Kocher est expert de haut niveau en charge du plan eau de Mayotte

 

© Préfecture Mayotte

 

EAU

« Si on a envie d’être utile, c’est à Mayotte qu’il faut venir »

Yves Kocher est, depuis mi-janvier 2025, expert de haut niveau en charge du plan eau de Mayotte auprès du préfet de l’archipel. Le point sur ses ...

 

 

 

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© anda-adobestock

 

PATRIMOINE

Faut-il mettre à contribution les touristes étrangers pour mieux financer la ...

Dans un article publié le 24 février par The Conversation, Mario d'Angelo, professeur émérite à l'Université de Bourgogne Franche-Comté ...

 

 

 

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© P. TRIAS / MAXPPP

 

RESTAURATION COLLECTIVE

Citéo Pro finance la boucle de réemploi des cuisines centrales

L’éco-organisme Citéo Pro lance des aides à l’investissement et au fonctionnement pour le réemploi dans les cuisines. La rétroactivité ...

 

 

 

 

 

La nomination du jour

 

 

 

 

 

 

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Ville d'Espira-de-l'Agly

Départ de : Charlotte CIBAUD

 

 

 

 

 

L'actu clubs experts

 

 

 

PFAS

 

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Lutte contre la pollution aux PFAS : la loi est publiée

La loi visant à protéger la population des risques liés aux PFAS est parue au Journal officiel. Elle comporte plusieurs dispositions qui concernent les services d’eau et ...

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Drowning Piggy

 

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Budgets 2025 : pourquoi les départements se retrouvent en souffrance

Le moral des départements est au même niveau que leurs perspectives : en berne ! Les départements avaient beau redouter une année 2025 encore plus dégradée que la précédente, la ...

PREMIUM FINANCES :

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Dans quel cas un arrêté doit-il être pris en commun par plusieurs maires de communes voisines ?

C'est une affaire impliquant une commune de Nouvelle-Calédonie, qui dispose d'un code des communes spécifique, qui a été jugée par le Conseil d'État en juin 2024, cependant le ...

PREMIUM PRÉVENTION - SÉCURITÉ :

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famille santé

 

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ASA « parentalité et événements familiaux » : mode d’emploi du juge

Dans deux ordonnances du 17 février, le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble indique comment les collectivités doivent procéder pour faire bénéficier à leurs ...

CLUB RH :

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Les dossiers de la rédaction

 

 

 

 

Dossiers d'actualité

Ces collectivités qui prennent le train de l'IA

 

 

 

 

 

 

Dossiers d'actualité

Accessibilité : 20 ans après la loi, il reste tant à faire

 

 

 

 

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Dossiers club RH

L'absentéisme des agents publics : un symptôme, des remèdes

 

 

 

 

 

 

Veille juridique

 

 

 

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JOURNAL OFFICIEL

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 est publiée

La loi n° 2025-199 du 28 février 2025 de financement de la sécurité sociale pour 2025 est ...

Ehpad : une circulaire sur la suspension des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens

Une circulaire du 7 février précise les modalités de suspension de la signature des CPOM ...

Inondation, mouvements de terrain : nouvelles reconnaissances de l’état de catastrophes naturelles

En application du code des assurances, les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe ...

Logements locatifs sociaux et logements-foyers : les conséquences sur le loyer de travaux énergétiques

Un décret du 28 février fixe les conditions dans lesquelles les redevances maximales des ...

 

 

 

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Jurisprudence

Lotissement et déclaration préalable : précision sur la cristallisation des règles d’urbanisme

L'article L. 442-14 du code de l'urbanisme dispose que lorsque le lotissement a fait l'objet d'une ...

Marché résilié aux torts exclusifs du titulaire : quid du paiement des prestations déjà exécutées ?

Dans cette affaire, une commune a confié un marché public de travaux portant sur la ...

 

 

 

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Réponses ministérielles

Matériel d’école : comment expliquer les prix disproportionnés proposés dans ces marchés publics ?

Les achats des collèges et des lycées ne sont pas gérés par le ministère de l'éducation ...

La loi « réemploi des véhicules » sera-t-elle appliquée ?

Réponse du ministère chargé des Transports : Les transports étaient responsables en 2022 de ...

 

 

Documents utiles

 

Une bibliothèque en ligne sur l’IA pour les bibliothécaires et les ...

 

 

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