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LE QUOTIDIEN

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À la une

 

 

 

 

DÉCENTRALISATION

François Bayrou tire à boulet rouge sur les grandes régions

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© Départements de France

Lors de la cérémonie des vœux de l’Association Départements de France, le Premier ministre, François Bayrou, n’a pas mâché ses mots contre ...

 

 

 

 

 

 

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L'essentiel aujourd'hui

 

 

 

Système de chargeur standardisé testé sur des bus électriques articulés à Barcelone.

 

© Programme européen ASSURED

 

TRANSPORTS

100 % de bus électriques en 2035 : gare aux effets pervers

En 2035, 100 % des autobus devront être zéro émission, électrique ou hydrogène. Le règlement européen paru en 2024 met un coup ...

 

 

 

OT Sainté

 

© Crédit photo ; Saint-Étienne Tourisme & Congrès / Eva Ferrante

 

TOURISME

Mais à quoi servent encore les offices de tourisme ?

Depuis le 13 janvier, Paris n’a plus de point d’accueil des touristes. Sur le fond, cette décision pose la question de l’adaptation des ...

 

 

 

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© AdobeStock

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Viticulture : après la réélection de Donald Trump, les élus redoutent le retour ...

Le président des Etats-Unis, Donald Trump, pourrait dans les semaines qui viennent décider d’une surtaxe sur les vins et spiritueux français ...

 

 

 

TER-BORDEAUX

 

© Nicolas ROCHETTE - ADOBESTOCK

 

TRANSPORTS

Versement mobilité : le bras de fer se tend

Les régions font le forcing auprès de Matignon pour préserver la recette accordée par le Sénat. Mais elles font face à l’opposition, non ...

 

 

 

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© Anzhela - Adobe Stock

 

WEBINAIRE

Micropolluants, PFAS : que changent les nouvelles normes de qualité pour l’eau ...

La nouvelle directive cadre sur l'eau renforce les exigences de qualité de l'eau potable. Les collectivités sont en effet tenues de prendre en ...

 

 

 

Les jeunes et les réseaux sociaux

 

© ©Urupong - stock.adobe.com

 

AGENTS PUBLICS

Rester ou quitter X : que fait la territoriale ?

Alors que les annonces de départ du réseau X se multiplient, de grandes villes mais aussi des régions et des départements ont également annoncé ...

 

 

 

Rénovation énergétique école

 

© retbool / Adobestock.com

 

ENERGIE

Économie d’énergie : Actee 2 affiche ses bons résultats

Ces quatre dernières années, le programme porté par la FNCCR a injecté plus de 84 millions d’euros dans des opérations locales ...

 

 

 

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© Château de Cenevieres (Lot) © vouvraysan-adobestock

 

PATRIMOINE

Bientôt une loi sur les architectes des bâtiments de France

La mission sénatoriale sur le périmètre d’intervention des architectes des bâtiments de France (ABF) a officiellement remis son rapport le 22 ...

 

 

 

Les jeunes sortant de l'aide sociale à l'enfance sont surreprésentés parmi les sans-abri.

 

© Warreng Wong by Stocksnap

 

AIDE SOCIALE À L'ENFANCE

ASE : les départements appelés à rendre compte de leurs « contrats ...

L’association des Oubliés de la République a saisi la Commission d‘accès aux documents administratifs, pour obtenir des départements les ...

 

 

 

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© © Rick Henzel - stock.adobe.com

 

PARLEMENT

Rentrée chargée pour les délégations aux collectivités au Parlement

Bernard Delcros et Stéphane Delautrette viennent de prendre la tête des délégations aux collectivités territoriales et à la décentralisation ...

 

 

 

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AGENTS PUBLICS

Congés menstruels : que peut faire la collectivité ?

De plus en plus de collectivités mettent en place un congé menstruel. Pour autant, au niveau juridique, le flou persiste. Alors que peut mettre en ...

 

 

 

Moustique tigre

 

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BIODIVERSITÉ

Pièges, applications, sensibilisation… la chasse au moustique tigre se poursuit

L’Anses a lancé une alerte en septembre sur le risque « assez élevé » d’épidémies liées au moustique tigre, comme la dengue, dans les ...

 

 

 

racisme discrimination

 

© ©lijphoto - stock.adobe.com

 

LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

Un engagement fort pour les droits LGBT+ au travail

Des actions favorisent un environnement de travail inclusif des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres.

 

 

 

Police Municipale CAVAM

 

© Bertrand Holsnyder

 

VOS QUESTIONS / NOS RÉPONSES

Un DGS peut-il assurer la direction opérationnelle d’un service de police ...

Un jugement de fin 2024 du Tribunal administratif de Versailles apporte une réponse aux nombreuses questions de lecteurs sur la possibilité qu'un ...

 

 

 

Géraldine BACHOUE Pedrouzo

 

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EUROPE

« C’est aux frontières que l’on perçoit souvent la singularité de l’Europe ...

Géraldine Bachoué-Pédrouzo est maîtresse de conférences en droit public à l’université de Pau. Elle participe au projet de création d’un ...

 

 

 

2024 new year idea concept. 2024 text on wooden blocks with data analysis and office concept background. Budgeting concept.

 

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[FICHE FINANCES] FINANCES

Rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales ...

Dans le second fascicule sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales, publié en octobre 2024, la Cour estime que le ...

 

 

 

BIANCHI-OLIVIER

 

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MÉDECINE SCOLAIRE

Olivier Bianchi : « Plus on est en proximité, plus on est efficace, mais comment ...

Alors que la dissolution a gelé une proposition de loi sénatoriale visant à décentraliser la médecine scolaire, le maire (PS) de ...

 

 

 

 

 

La nomination du jour

 

 

 

 

 

 

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Métropole Grand Lyon

Départ de : Christophe BERNARD

 

 

 

 

 

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Votre actu juridique du 17 au 23 janvier 2025

Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr ...

PREMIUM TECHNIQUE :

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CA du Pays basque, Sogreah

 

Face aux vulnérabilités, le Morbihan analyse les opportunités

Parce qu’il n’y a pas que les vulnérabilités qui comptent, le conseil départemental du Morbihan a lancé une expérimentation sur les opportunités. Pour Franck Villot, adjoint au ...

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Pompiers

 

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Beauvau de la Sécurité civile : élus et pompiers rappellent leurs priorités

Les présidents de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF) et de la Conférence nationale des services d’incendie et de secours (CNSIS) se félicitent de la ...

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Le groupe de travail RSO du centre de gestion d'Ille-et-Vilaine

 

Centre de gestion d'Ille-et-Vilaine

 

La responsabilité sociétale des organisations, un pari gagnant

Les référentiels de responsabilité sociétale des organisations (RSO) fournissent des lignes directrices en matière de qualité de vie et de conditions de travail. Avec la ...

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Assurances : les collectivités sur la corde raide

 

 

 

 

 

 

Dossier Santé Social

La protection de l’enfance en grande souffrance

 

 

 

 

 

 

Dossiers du Club Techni.Cités

Les ZFE s'inscrivent dans l'air du temps

 

 

 

 

 

 

Veille juridique

 

 

 

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Jurisprudence

Quand une collectivité réclame à l’Etat une indemnisation de perte de recettes

Le Conseil d'Etat a indiqué qu'une faute commise par l'administration, lors de l'exécution ...

Un professeur de musique contractuel soumis au statut particulier des ATEA

Recruté comme professeur de percussions à temps non complet par une communauté de communes, un ...

 

 

 

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Réponses ministérielles

Quand est-ce que le droit à au moins quatre semaines de congés payés par an sera effectif pour tous les agents ?

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Réponse du ministère de la Justice : Le I de l'article 56 de la loi n° 2016-1547 du 28 novembre ...

 

 

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