La Gazette

Voir la version en ligne | Suspendre la réception de la newsletter La Gazette des Communes - Le Quotidien

Afin de toujours recevoir cette newsletter, merci d'ajouter [email protected] à votre carnet d'adresses.

LE QUOTIDIEN

L'info en ligne de tous les territoriaux

À la une

OUTRE-MER

Cyclone Garance à la Réunion : secours et élus sur le pont

Les dégâts causés par le passage du cyclone Garance sur la Réunion le 28 février nécessitent, depuis, la mobilisation constante de l’ensemble ...

1257 offres sur La Gazette Emploi

L'essentiel aujourd'hui


© Assemblée nationale

NOMINATION

Sarah El Haïry, une ancienne ministre choisie comme Haut-Commissaire à l’enfance

La nouvelle institution, chargée de la protection de l’enfance et de la petite enfance, est finalement confiée à l’ex-ministre déléguée à ...


© JC Tardivon / Maxppp

PARLEMENT

François Rebsamen dévoile sa feuille de route pour les collectivités locales

Lors de son audition au Sénat devant la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation le 4 mars, François Rebsamen ...


© © Bertrand Holsnyder

STATISTIQUES

La France compte plus de 28 000 policiers municipaux répartis dans 4 600 ...

Selon les derniers chiffres du ministère de l'Intérieur, la France comptait plus de 28 000 policiers municipaux au 31 décembre 2023. Notons que ...


© Phovoir

FINANCES PUBLIQUES

Le CFL étrille le Comité d’alerte sur les finances publiques

Le président du comité des finances locales André Laignel a qualifié de « bouffon » le comité d’alerte sur les finances publiques dont Éric ...


© Banque Postale

FINANCES LOCALES

« 1862 communes pourraient être contributrices au Dilico »

Dans une nouvelle version de son document de référence "préparation au DOB", le service des études de la Banque Postale a effectué de nouvelles ...


© D.R.

RÉFORME TERRITORIALE

Des élus intercommunaux en quête de l’onction du suffrage universel

Les écologistes souhaitent que les conseillers communautaires soient élus directement par les citoyens, sans le filtre du fléchage aux ...


© Albert - Adobe Stock

FINANCEMENT

Fonds vert et dotations : les règles pour 2025 sont fixées

Le mode d'emploi d'attribution des dotations d'investissement local et du fonds vert a été expliqué dans une circulaire du 28 février. En 2025 ...


© CGET

DÉCENTRALISATION

Départements de France, chasse gardée des préfets

Les visages changent, mais le profil reste le même. A Départements de France, c’est un préfet, Yves Le Breton, qui succède à un autre, Bernard ...


© Yann Vernerie - adobestock

LES DESSOUS DU FINANCEMENT PUBLIC DE L'ENSEIGNEMENT PRIVÉ (1/5)

Financement de l’enseignement privé sous contrat : l’opacité passe mal

Les collectivités sont des acteurs incontournables du financement des établissements privés sous contrat. Mais le manque de transparence sur ...


© ShunTerra / Adobe Stock

ENFANCE

Service public de la petite enfance : les intercos dénoncent le manque de ...

Deux cents intercommunalités ont donné leur avis sur la mise en place du service public de la petite enfance (SPPE) dans une enquête flash ...


© ink-drop-adobestock

JEUX OLYMPIQUES

JO 2030 : lancement d’un Parlement des Jeux à Marseille, avec beaucoup ...

Le Parlement régional des Jeux d’hiver 2030 a été lancé ce lundi 3 mars 2025. L'occasion de faire le point sur l'avancement de l'organisation ...


© F. Calcavechia – La Gazette

FPT

Gilles Carrez : l’activité parlementaire dans le viseur

Elu président du Conseil national d’évaluation des normes fin 2023, Gilles Carrez aura besoin de toute son expérience politique pour convaincre ...


© Flickr CC / D. Jolivet

TERRITOIRES ET INDUSTRIE / 11E ETAPE : ORLÉANS

Le CLEE Orléanais fait dialoguer efficacement l’école et l’entreprise

Lauréate du prix de la politique publique lors de la journée Territoires et industries qui s’est déroulée le 4 mars à Orléans, cette ...


© Jakub Jirsk - Fotolia

RESSOURCES HUMAINES

Tout savoir sur la fin des fonctions des collaborateurs de cabinet

Dans cette analyse, Marjorie Abbal, avocate au cabinet Seban et associés, rappelle que la fin des fonctions des collaborateurs de cabinet doit ...


© D.R.

URBANISME

Maîtriser la régularisation contentieuse d’une déclaration d’utilité publique

Le juge a décliné aux déclarations d’utilité publique les mécanismes de régularisation en cours d’instance institués par le législateur ...

La nomination du jour


	CT

Ville de Paris

Départ de : Cécile TAVAN

L'actu clubs experts


MAGENTA FILMS

Les études HMUC : la prospective au service de la gestion de l’eau

Une nouvelle méthodologie d’étude est mise en œuvre sur plusieurs territoires du bassin Loire-Bretagne. L’objectif : une meilleure gestion de la ressource en eau, tenant compte de ...

PREMIUM TECHNIQUE :

Toute l'info gratuite pendant 15 jours

Je m'inscris


Flickr cc by FutUndBeidl

La dette des collectivités va décoller en 2025 selon S&P

Dans son étude annuelle sur les perspectives pour les collectivités, l'agence de notation S&P prévoit une "progression de l'endettement des collectivités territoriales" et estime ...

PREMIUM FINANCES :

Toute l'info gratuite pendant 15 jours

Je m'inscris


Défense Mobilité

De l’armée à la FPT, ils ont choisi de quitter les rangs

Des centaines de militaires choisissent chaque année la fonction publique territoriale comme nouveau champ d’action. Pour les collectivités, ils représentent une opportunité ...

PREMIUM PRÉVENTION - SÉCURITÉ :

Toute l'info gratuite pendant 15 jours

Je m'inscris


CC0 Creative Commons

Pour le juge, l’humour au bureau a ses limites

Dans la mesure où des propos tenus portent atteinte à la dignité de la personne, ils ne sauraient être couverts par leur caractère humoristique. Dans ce jugement du 23 décembre 2024 ...

CLUB RH :

Toute l'actu

Je m'inscris

Les dossiers de la rédaction

Dossiers d'actualité

Ces collectivités qui prennent le train de l'IA

Dossiers d'actualité

Accessibilité : 20 ans après la loi, il reste tant à faire

En partenariat avec :

Dossiers club RH

L'absentéisme des agents publics : un symptôme, des remèdes

Veille juridique

JOURNAL OFFICIEL

Les conditions de l’autoconsommation collective étendue s’assouplissent

Un arrêté du 21 février assouplit les conditions de mise en œuvre de l'autoconsommation ...

Petite enfance : détermination des priorités pluriannuelles d’action relatives à la surveillance et au contrôle

Un décret du 4 mars indique les conditions de détermination des priorités pluriannuelles ...

Assistants familiaux et maternels : délai à respecter pour refaire une demande d’agrément après un retrait pour violences

Un décret du 3 mars précise le délai à respecter pour déposer une nouvelle demande ...

Jurisprudence

Occupation du domaine public : il faut respecter le principe de transparence !

Une entreprise a demandé au juge d'annuler la convention d'occupation du domaine public.Le juge ...

Marché : la valeur d’un avenant qui n’affecte pas la nature des prestations attendues, ni leur périmètre

Dans cette affaire, une entreprise a demandé au juge d'annuler l'avenant n° 1 conclu dans le ...

Réponses ministérielles

Peut-on intégrer l’ensemble des membres du grade de directeur territorial dans le grade d’attaché hors classe ?

Réponse du ministère de l'Action publique, de la fonction publique et de la simplification : En ...

Comment doivent se calculer les surfaces de compensation environnementale ?

Réponse du ministère de la Transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer ...

Documents utiles

Une bibliothèque en ligne sur l’IA pour les bibliothécaires et les ...

Un rapport préconise d’initier une nouvelle politique du paysage

Zoom sur les archives régionales

Elargir le champ de l’éducation artistique et culturelle

Abonnez-vous à la revue

La Gazette des communes

Ce message est adressé à [email protected] car vous faites partie des abonnés à cette newsletter.

Nous faisons partie du groupe Infopro Digital leader de l'information des professionnels : Groupe Moniteur S.A.S – RCS Créteil 403 080 823 – 20 rue des Aqueducs 94250 GENTILLY

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression à partir de cette page web : Charte des Données Personnelles ou en écrivant à [email protected]

Se désinscrire de la Newsletter La Gazette des Communes - Le Quotidien

Se désinscrire de toutes les Newsletters La Gazette des Communes