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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du jeudi 12 novembre
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[Risques]Pollution aux particules fines: la justice europenne condamne l'Italie

Pollution aux particules fines: la justice europenne condamne l'Italie Par une dcision rendue ce mardi 10 novembre, la Cour de justice de l'Union europenne (CJUE) condamne l'Italie pour non-respect de la directive sur la qualit de l'air ambiant, en ce qui concerne la pollution aux particules fines. De quoi interpeller not... LireAbonnsAbonns

 
 
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C'est la baisse des missions d'oxyde d'azote (NOx) et de particules fines (PM10) - lies au trafic routier - observe en Ile-de-France depuis le reconfinement,...
 
  Gouvernance

Achats publics durables: un rapport exig du Gouvernement pour juin 2021 AbonnsAbonns

Le Gouvernement devra remettre au Parlement avant le 1er juin 2021 un rapport portant sur la mise en place d'une politique de responsabilit sociale et environn... Lire

  Achats publics durables: un rapport exig du Gouvernement pour juin 2021  
  Gouvernance

Greenpeace France lance deux outils de mobilisation citoyenne ddis l'environnement

L'ONG Greenpeace France lance deux outils de mobilisation citoyenne afin de soutenir et faciliter les projets de lutte pour l'environnement. Alors que la ... Lire

  Greenpeace France lance deux outils de mobilisation citoyenne ddis l'environnement  
   
   
  Eau

Reconqute de la biodiversit: l'agence de l'eau RMC lance un appel projets

Dans le cadre de l'largissement des comptences des agences de l'eau la biodiversit terrestre, l'agence de l'eau Rhne Mditerrane Corse lance un nouvel ap... Lire

  Reconqute de la biodiversit: l'agence de l'eau RMC lance un appel projets  
  Agrocologie

Nonicotinodes: les lus de l'opposition saisissent le Conseil constitutionnel AbonnsAbonns

Des dputs de l'opposition, reprsentant les groupes de la Gauche dmocrate et rpublicaine, de La France insoumise, les Socialistes et apparents et le col... Lire

  Nonicotinodes: les lus de l'opposition saisissent le Conseil constitutionnel  
  offre d'emploi  
 
  Directeur des rgies Eau et Assainissement autonomie financire H/F  

Directeur des rgies Eau et Assainissement autonomie financire H/F

Sect. Eau - Pays de la Loire - CDD / Mission

 
 
  Risques

Amiante: l'action pour prjudice d'anxit ouverte aux sous-traitants AbonnsAbonns

Par une dcision du 30 septembre 2020, la chambre sociale de la Cour de cassation a largi les possibilits d'indemnisation des travailleurs exposs l'amiante... Lire

  Amiante: l'action pour prjudice d'anxit ouverte aux sous-traitants  
  Transport

Biocarburants: l'huile de soja se substitue l'huile de palme, une aberration pour les ONG AbonnsAbonns

En 2019, l'Union europenne a rvis la classification des biocarburants, faisant basculer l'huile de palme dans la catgorie non durable. Cette modificatio... Lire

  Biocarburants: l'huile de soja se substitue l'huile de palme, une aberration pour les ONG  
  Biodiversit

Un atlas fait le point sur la conservation des herbiers de Posidonie et du coralligne mditerranens

Quel est l'tat de conservation des herbiers de Posidonie et du coralligne en Mditerrane? Ces deux cosystmes sont considrs comme cl en Mditerrane en ... Lire

  Un atlas fait le point sur la conservation des herbiers de Posidonie et du coralligne mditerranens  
  Amnagement

CDG-Express: la justice administrative dnie un intrt public majeur au projet

Suite une requte de la commune de Mitry-Mory (Seine-et-Marne), le tribunal administratif de Montreuil a partiellement annul le 9 novembre l'autorisation env... Lire

  CDG-Express: la justice administrative dnie un intrt public majeur au projet  
  Energie

Mthanisation: la rgion Sud veut dvelopper 30 units d'ici 2030 AbonnsAbonns

En 2018, l'Ademe, la Rgion Sud Provence-Alpes-Cte d'Azur, la direction rgionale de l'environnement (DREAL), la Chambre rgionale d'agriculture, le GERES, ... Lire

  Mthanisation: la rgion Sud veut dvelopper 30 units d'ici 2030  
 
Les Blogs

Mthaneuf ou le retour aux indulgences

Par Jean-Pierre Hauet (quilibre des nergies)

Le dispositif Mthaneuf autoriserait la construction de logements chauffs au gaz fossile, en contrepartie de l'achat de certificats d'origine de biomthane. Pour l'association Equilibre des Energies, a va l'encontre de la transition nergtique.

 
  Environnement et Technique  
 
TruitoSEM : mthode biologique pour analyser la pollution hydrique  

TruitoSEM : mthode biologique pour analyser la pollution hydrique

par CIFEC
 
 
Passerelles de communication ECU pour micro-onduleurs APsystems  

Passerelles de communication ECU pour micro-onduleurs APsystems

par APsystems
 
 
Pelles de manutention SENNEBOGEN au service de l'environnement  

Pelles de manutention SENNEBOGEN au service de l'environnement

par Groupe VINCENT
 
  Juridique

Textes officiels

Energie

Arrt du 06/11/2020
Arrt du 6 novembre 2020 autorisant l'exercice de l'activit d'achat d'lectricit pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de rseaux pour leurs p...

Arrt du 06/11/2020
Arrt du 6 novembre 2020 autorisant la socit GNVert exercer l'activit de fourniture de gaz naturel

Arrt du 06/11/2020
Arrt du 6 novembre 2020 autorisant la socit Dynamo SAS exercer l'activit de fourniture de gaz naturel

Arrt du 04/11/2020
Arrt du 4 novembre 2020 modifiant l'arrt du 18 avril 2012 relatif aux factures de fourniture d'lectricit ou de gaz naturel, leurs modalits de paiement ...

Dchets

Dcision d'excution du 11/11/2020
Dcision d'excution (UE) 2020/1675 de la Commission du 11 novembre 2020 modifiant la dcision d'excution (UE) 2016/2323 tablissant la liste europenne des in...

Risques

Note du 03/11/2020
Note technique du 3 novembre 2020 abrogeant la circulaire du 19 juillet 2013 relative la mise en œuvre des polices administratives et pnales en matire d'ins...

Agrocologie

Rglement d'excution du 10/11/2020
Rglement d'excution (UE) 2020/1667 de la Commission du 10 novembre 2020 modifiant le rglement d'excution (UE) 2020/977 en ce qui concerne la priode d'app...

Consultation

Jusqu'au 10/02/21 • EU Action Plan Towards a Zero Pollution Ambition for air, water and soil

 
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