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LA NEWSLETTER du jeudi 27 mai

Poids-lourds: un rapport snatorial propose la cration de zones de rduction des nuisances

Poids-lourds: un rapport snatorial propose la cration de zones de rduction des nuisances Une mission d'information snatoriale fait des propositions pour limiter les nuisances lies au transport routier de marchandises. Parmi celles-ci, la cration de zones de rduction des nuisances d'ici 2024. Abonns

Eau

Pollution aux pesticides dans le port de Rouen: la caractrisation des impacts environnementaux affiner Abonns

Le port de plaisance de Rouen (bassin Saint Gervais) a t expos une pollution aux pesticides samedi 22 mai: un rcipient perc d'une entreprise de transpor... Lire

Risques

Bbs sans bras: des experts recommandent d'amliorer la qualit des tudes sur les facteurs de risque Abonns

Le complment de rapport sur les causes des cas d'enfants ns avec une malformation des membres suprieurs (ATMS - bbs sans bras) recenss en France est dsor... Lire

offres d'emploi

Chef de mission Pluvial H/F

Sect. Eau - Provence-Alpes-Cte d'Azur - Fonctionnaire

Animateur agricole pour la protection de la ressource en eau (H/F)

Sect. Agrocologie - Normandie - CDD / Mission

Technicien d'exploitation en production d'eau potable H/F

Sect. Eau - Pays de la Loire - Fonctionnaire

Amnagement

Pressing des snateurs pour une grande loi sur les sols Abonns

Les membres de la commission d'enqute snatoriale sur les sols pollus, qui a remis son rapport en septembre dernier, sont frustrs. Les diffrentes occasions ... Lire

Eau

Prservation de la ressource en eau: les leviers de la rgie Eau de Paris Abonns

La rgie Eau de Paris se dote d'un nouveau levier pour prserver sa ressource avec la signature d'un contrat Eau et climat avec l'Agence de l'eau Seine-Normandi... Lire

Risques

L'Efsa propose une nouvelle mthode d'valuation des risques environnementaux pour les abeilles Abonns

la demande du Parlement europen, l'Autorit europenne de scurit des aliments (Efsa) a travaill sur une nouvelle mthode d'valuation des risques environn... Lire

Energie

lectrification des process industriels: chacun sa solution de dcarbonation Abonns

Dans l'objectif de dcarboner l'industrie, l'lectrification des process industriels est fortement mise en avant. Selon une tude de l'alliance Allice, les cond... Lire

Transport

Gazole non routier: la suppression de l'avantage fiscal remise en cause

La premire tape de la suppression de l'avantage fiscal bnficiant au gazole non routier (GNR) aurait d intervenir le 1er juillet prochain. Mais a ne sera p... Lire

APIA Systeme, logiciels pour dmatrialiser les processus de management

par G2D Dveloppement

Mistral+ : trieur optique nouvelle gnration pour valoriser les dchets

par Pellenc ST

Votre conseil en droit de l'Environnement industriel

par Huglo Lepage Avocats

Nomination

• Nominations au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohsion des territoires

Textes officiels

Energie

Arrt du 17/05/2021
Arrt du 17 mai 2021 autorisant la socit Seolis exercer l'activit de fourniture de gaz naturel

Arrt du 17/05/2021
Arrt du 17 mai 2021 autorisant la socit Allego France exercer l'activit d'achat d'lectricit pour revente

Arrt du 17/05/2021
Arrt du 17 mai 2021 autorisant la socit Reservoir Sun exercer l'activit d'achat d'lectricit pour revente

Dlibration du 29/04/2021
Dlibration n 2021-119 du 29 avril 2021 portant dcision sur l'volution de la grille tarifaire du tarif prqu d'utilisation des rseaux publics de distribu...

Eau

Arrt du 20/04/2021
Arrt du 20 avril 2021 modifiant l'arrt du 30 avril 2020 prcisant les modalits d'pandage des boues issues du traitement des eaux uses urbaines pendant la...

Risques

Rglement d'excution du 26/05/2021
Rglement d'excution (UE) 2021/843 de la Commission du 26 mai 2021 renouvelant l'approbation de la substance active cyazofamid conformment au rglement (C...

Dcret du 25/05/2021
Dcret n 2021-652 du 25 mai 2021 relatif aux comptences et la formation des coordonnateurs en matire de scurit et de protection de la sant

Transport

Rapport du 26/05/2021
Rapport au Prsident de la Rpublique relatif l'ordonnance n 2021-659 du 26 mai 2021 relative aux modalits d'instauration d'une taxe sur le transport routie...

Ordonnance du 26/05/2021
Ordonnance n 2021-659 du 26 mai 2021 relative aux modalits d'instauration d'une taxe sur le transport routier de marchandises recourant certaines voies du d...

Biodiversit

Arrt du 19/05/2021
Arrt du 19 mai 2021 modifiant l'arrt du 19 octobre 2018 relatif aux mesures de prvention et de surveillance mettre en place en matire de chasse et d'act...

Consultation

Jusqu'au 16/06/21 • Arrt ministriel relatif aux meilleures techniques disponibles (MTD) applicables certaines installations classes du secteur de la prservation du bois et d...

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