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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du mardi 22 dcembre
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[Energie]Nuclaire: EDF envisage de construire deux racteurs EPR Penly

Nuclaire: EDF envisage de construire deux racteurs EPR Penly EDF envisage la construction de deux racteurs EPR sur le site de Penly. Ce choix, s'il tait confirm, relancerait un projet initi il y a prs de 20 ans et suspendu depuis le quinquennat de Franois Hollande. LireAbonnsAbonns

 
  Eau

Rutilisation des eaux uses : le cadre pour les Iota et ICPE en consultation AbonnsAbonns

Les installations, ouvrages, travaux et activits (Iota) et les installations classes pour la protection de l'environnement (ICPE) vont bientt disposer d'un c... Lire

  Rutilisation des eaux uses : le cadre pour les Iota et ICPE en consultation  
  Risques

La rvision des directives sur la qualit de l'air ambiant est en consultation AbonnsAbonns

La Commission europenne lance jusqu'au 14 janvier 2021 une consultation sur la rvision de la rglementation de l'UE relative la qualit de l'air ambiant en ... Lire

  La rvision des directives sur la qualit de l'air ambiant est en consultation  
 
  conomie portuaire : ouverture du concours europen Circular Port  

conomie portuaire : ouverture du concours europen Circular Port

Vous avez une ide ou un projet pour dvelopper l'conomie circulaire et la valorisation des dchets d'activits au sein des zones portuaires et maritimes ? Le ... Publi-reportage

 
 
  Gouvernance

Climat: l'Union europenne a dpos ses nouveaux engagements pour 2030 et 2050 AbonnsAbonns

Le 18 dcembre, l'Union europenne et les 27 tats-membres ont soumis la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (Ccnucc) leurs nou... Lire

  Climat: l'Union europenne a dpos ses nouveaux engagements pour 2030 et 2050  
  Risques

Culture du risque: Barbara Pompili lance une mission de sensibilisation du public

La mauvaise culture du risque lors de l'accident de l'usine Lubrizol avait t pointe, la fois par la commission d'enqute du Snat, la mission d'information... Lire

  Culture du risque: Barbara Pompili lance une mission de sensibilisation du public  
  Gouvernance

Programme Life: accord sur un budget de 5,4 milliards d'euros pour 2021-2027

Les reprsentants du Parlement europen et du Conseil sont parvenus le 17 dcembre un accord sur le programme europen pour l'environnement et le climat (Life... Lire

  Programme Life: accord sur un budget de 5,4 milliards d'euros pour 2021-2027  
  Risques

Programme environnement-sant-travail 2020: l'Anses retient 34 projets

Sur les 277 projets soumis l'occasion des deux appels projets du programme environnement-sant-travail 2020, l'Agence nationale de scurit sanitaire(Anses... Lire

  Programme environnement-sant-travail 2020: l'Anses retient 34 projets  
  Btiment

RE 2020: la filire de la construction l'unisson pour dnoncer les derniers arbitrages

Prsents le 24 novembre par le ministre de la Transition cologique, les derniers arbitrages sur la prochaine rglementation environnementale (RE 2020) des b... Lire

  RE 2020: la filire de la construction l'unisson pour dnoncer les derniers arbitrages  
  Biodiversit

La chasse doit tre suspendue si la conservation de l'espce n'est pas assure

Par une dcision du 17 dcembre 2020, le Conseil d'tat a annul l'arrt de la ministre de la Transition cologique du 31 juillet 2019 qui avait autoris la ch... Lire

  La chasse doit tre suspendue si la conservation de l'espce n'est pas assure  
  Transport

Transports collectifs en site propre: un quatrime appel projet est lanc

Un quatrime appel projets en faveur des projets de transports collectifs en site propre (TCSP) et de ples d'changes multimodaux (PEM), situs hors de la r... Lire

  Transports collectifs en site propre: un quatrime appel projet est lanc  
  Environnement et Technique  
 
Centre de Test Pellenc ST : optimisez vos process de traitement des dchets  

Centre de Test Pellenc ST : optimisez vos process de traitement des dchets

par Pellenc ST
 
 
Plateforme web de pilotage de conformit pour installations industrielles  

Plateforme web de pilotage de conformit pour installations industrielles

par EALICO
 
 
Eolien : valuez la faisabilit de votre projet  

Eolien : valuez la faisabilit de votre projet

par VDN GROUP
 
  Juridique

Textes officiels

Energie

Dlibration du 09/12/2020
Dlibration n 2020-295 du 9 dcembre 2020 portant dcision sur l'volution du revenu autoris des oprateurs de stockage souterrain de gaz naturel Storengy, T...

Dchets

Rglement dlgu du 19/10/2020
Rglement dlgu (UE) 2020/2174 de la Commission du 19 octobre 2020 modifiant les annexes I C, III, III A, IV, V, VII et VIII du rglement (CE) no 1013/2006 ...

Risques

Rsum du 22/12/2020
Rsum des dcisions de la Commission europenne relatives aux autorisations de mise sur le march en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation...

Dcision d'excution du 18/12/2020
Dcision d'excution (UE) 2020/2182 de la Commission du 18 dcembre 2020 tablissant, au nom de l'Union, la rponse dfinitive concernant l'importation future...

Dcision d'excution du 17/12/2020
Dcision d'excution (UE) 2020/2181 de la Commission du 17 dcembre 2020 dterminant les limites quantitatives applicables aux substances rglementes et allo...

Transport

Rglement dlgu du 16/10/2020
Rglement dlgu (UE) 2020/2173 de la Commission du 16 octobre 2020 modifiant les annexes I, II et III du rglement (UE) 2019/631 du Parlement europen et du...

Amnagement

Arrt du 14/12/2020
Arrt du 14 dcembre 2020 portant reconnaissance de l'tat de catastrophe naturelle

Biodiversit

Avis du 22/12/2020
Avis n 28 relatif la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pche pour l'anne 2020

Avis du 22/12/2020
Avis n 30 relatif la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pche pour l'anne 2020

Agrocologie

Arrt du 15/12/2020
Arrt du 15 dcembre 2020 relatif la composition des dossiers de demande de renouvellement d'autorisation de mise sur le march arrivant chance, lorsque ...

Consultation

Jusqu'au 18/01/21 • Bioconomie bleue vers un secteur UE des algues fort et durable

 
  + de textes rglementaires  
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