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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du mercredi 01 dcembre
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[Gouvernance]Neutralit carbone: l'Ademe crit quatre rcits possibles pour la France d'ici 2050

Neutralit carbone: l'Ademe crit quatre rcits possibles pour la France d'ici 2050 Aprs ngaWatt et RTE, c'est au tour de l'Agence de la transition cologique d'offrir sa vision de la France en 2050. Dcline en quatre scnarios, plus ou moins sobres, elle ne s'arrte pas seulement au mix nergtique. Lire

 
  Dchets

Rvision de la redevance pour le financement du suivi des filires REP par l'Ademe AbonnsAbonns

Un arrt, publi au Bulletin officiel du ministre de la Transition cologique, fixe le montant de la redevance que devront verser, en 2022, les co-organismes... Lire

  Rvision de la redevance pour le financement du suivi des filires REP par l'Ademe  
  Dchets

Adelphe envisage la vente l'unit des mdicaments AbonnsAbonns

Depuis le troisime trimestre2021, Adelphe envisage la dispensation des mdicaments l'unit comme alternative aux blisters en polychlorure de vinyle (PVC) et... Lire

  Adelphe envisage la vente l'unit des mdicaments  
  offre d'emploi  
 
  Charg de mission Maitrise de la Demande en Energie H/F  

Charg de mission Maitrise de la Demande en Energie H/F

Sect. Energie - Centre-Val-de-Loire - Fonctionnaire

 
 
  Biodiversit

Dvelopper une cologie des paysages pour comprendre la dforestation

La dgradation des forts ne rsulte pas seulement de la dforestation l'intrieur des forts elles-mmes, mais galement des dynamiques de changement des ter... Lire

  Dvelopper une cologie des paysages pour comprendre la dforestation  
  Dchets

Mise en dcharge: la priorit d'accs accorde aux refus de tri pose une question de constitutionnalit AbonnsAbonns

Le Conseil constitutionnel indique avoir enregistr une question prioritaire de constitutionnalit (QPC) visant le nouveau dispositif accordant la priorit d'ac... Lire

  Mise en dcharge: la priorit d'accs accorde aux refus de tri pose une question de constitutionnalit  
  Gouvernance

Responsabilit environnementale: la Commission europenne lance l'valuation de la directive AbonnsAbonns

La directive du 21avril 2004 sur la responsabilit environnementale (DRE) est-elle adapte son objectif et prsente-t-elle des lacunes? C'est ces deux que... Lire

  Responsabilit environnementale: la Commission europenne lance l'valuation de la directive  
  Gouvernance

La base de donnes NegaOctet value l'impact environnemental des services numriques AbonnsAbonns

Quatre acteurs franais du numrique, runis au sein du consortium NegaOctet, lancent, ce 30novembre, la premire base de donnes  d'analyse du cycle de vie... Lire

  La base de donnes NegaOctet value l'impact environnemental des services numriques  
  Gouvernance

La Mayenne consolide son budget vert dpartemental AbonnsAbonns

Pionnier en la matire, le dpartement de la Mayenne s'apprte voter son budget vert pour 2022 et espre inciter d'autres collectivits utiliser cet outil p... Lire

  La Mayenne consolide son budget vert dpartemental  
  Dchets

Citeo propose une mthode de rduction des emballages AbonnsAbonns

Le 26 novembre, Citeo a prsent une mthode pour accompagner la rduction des emballages usage unique. Avec cet outil, appel Less, l'co-organisme charg de... Lire

  Citeo propose une mthode de rduction des emballages  
  Risques

Cinquime vague: une nouvelle version du protocole sanitaire en entreprise

Nouvelle pousse de Covid-19 oblige, le ministre du Travail a publi, lundi 29novembre, en fin de journe, une nouvelle version du protocole sanitaire applica... Lire

  Cinquime vague: une nouvelle version du protocole sanitaire en entreprise  
  Environnement et Technique  
 
Sonde MS08 H2S pour la mesure d'H2S dissous  

Sonde MS08 H2S pour la mesure d'H2S dissous

par Aqua Monitoring System SAS
 
 
XPERT : analyseur RoHS pour le contrle des produits de consommation  

XPERT : analyseur RoHS pour le contrle des produits de consommation

par Olympus France
 
 
EcoAccs, votre badge de dchterie dmatrialis sur smartphone  

EcoAccs, votre badge de dchterie dmatrialis sur smartphone

par Kerlog
 
  Juridique

Nominations

• Nomination au conseil d'administration du Commissariat l'nergie atomique et aux nergies alternatives

• Nomination au conseil de surveillance de la Socit du Canal Seine-Nord Europe

Textes officiels

Energie

Dcret du 29/11/2021
Dcret n 2021-1541 du 29 novembre 2021 relatif la revalorisation du chque nergie au titre de l'anne 2021

Risques

Dcret du 30/11/2021
Dcret n 2021-1546 du 30 novembre 2021 modifiant le dcret n 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures gnrales ncessaires la gestion de la sortie...

Btiment

Dcret du 30/11/2021
Dcret n 2021-1548 du 30 novembre 2021 relatif aux attestations de prise en compte des exigences de performance nergtique et environnementale et la ralisa...

Biodiversit

Loi du 30/11/2021
Loi n 2021-1539 du 30 novembre 2021 visant lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes

 
  + de textes rglementaires  
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