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LA NEWSLETTER du mercredi 09 octobre
Le feu vert l'implantation d'un fumoir extrieur dans le primtre de l'usine Lubrizol a t donn en 2017. Cette autorisation rvle le laxisme de l'exploitant et de l'tat mme si aucun lien n'est tabli avec le dpart d'incendie.
Lors d'une journe, organise notamment par l'Astee et l'AFB, les intervenants ont partag leurs expriences pour prendre en compte la biodiversit dans leur ge... Lire
La ministre de la Transition cologique Elisabeth Borne a annonc, le 8 octobre, la dsignation de prs de 300 projets oliens et photovoltaques, reprsentant ... Lire
Ce serait une rvolution dans l'application de la directive Nitrates: appliquer une obligation de rsultats plutt que de moyens. L'administration prconise de... Lire
Les contentieux contre les parcs oliens sont souvent fonds sur les troubles de voisinage. Cet argument sert dsormais aux contentieux entre exploitants au mot... Lire
Les snateurs souhaitent que le maire puisse poursuivre rapidement les auteurs des dpts sauvages de dchets. Ils souhaitent aussi faciliter le nettoyage des s... Lire
Le 3octobre, l'Agence de l'environnement et de la matrise de l'nergie (Ademe) a annonc avoir retenu treize projets de solutions de recharge pour vhicules ... Lire
Runis Montral (Canada), les 193 tats membres de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) se sont engags se doter d'un objectif de lon... Lire
Neuf ans aprs la premire inscription du tri cinq flux dans la lgislation franaise, et plus de trois ans aprs la publication du dcret d'application, le tri... Lire
Sect. Eau - Ile-de-France - CDI
• Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de l'information gographique et forestire
Dcision du 09/07/2019 Dcision du 9 juillet 2019 portant sanction dans le cadre du dispositif des certificats d'conomies d'nergie
Rglement d'excution du 04/10/2019 Rglement d'excution (UE) 2019/1675 de la Commission du 4 octobre 2019 renouvelant l'approbation de la substance Verticillium albo-atrum, souche WCS850 en ...
Avis du 09/10/2019 Avis relatif deux arrts constatant les adhsions des communes la charte du parc national du Mercantour
Jusqu'au 17/11/19 • Projet de plan national d'actions en faveur des Geckos verts de La Runion (Phelsuma inexpectata etP. borbonica)
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