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LA NEWSLETTER du lundi 01 mars

Eau potable: Des usines modernises et un rendement rseau ambitieux pour le SEDIF

Eau potable: Des usines modernises et un rendement rseau ambitieux pour le SEDIF [Vido] Le syndicat des eaux d'Ile-de-France a entrepris la rnovation de son patrimoine. Le plan d'investissement porte sur cinq ans et s'lve 1 Md d'euros. Au programme: rnovation d'usines, remplacement de canalisations et traque aux fuites d'eau.

9 mois
C'est la peine de prison ferme qu'a cope un braconnier rcidiviste, selon le jugement rendu le 22 fvrier par le tribunal correctionnel de Toulon sur une affa...

Eau

Eau potable: l'Anses dlivrera les agrments aux laboratoires chargs des prlvements Abonns

A partir du 1er mars, ce sera dsormais l'Agence nationale de scurit sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) qui dlivrera les a... Lire

Risques

Prvention des risques: mieux informer les acheteurs en amont de transactions immobilires

Risques sismique, d'inondation, lis au radon ou encore un sol argileux : dsormais la connaissance de l'exposition d'un logement que ce soit des risqu... Lire

Energie

Centrale thermique du Larivot en Guyane: les ONG dposent plainte Abonns

Face l'incohrence des discours climatiques du gouvernement , Guyane Nature Environnement et France Nature Environnement dposent plusieurs recours devant ... Lire

Dchets

Intgration de matires recycles: un nouvel outil pour les fabricants Abonns

L'co-organisme Ecosystem propose un nouvel outil, gratuit et en accs libre, pour encourager les fabricants de produits utiliser des matires recycles issue... Lire

Eau

L'agence de l'eau Seine Normandie lance un appel projets ddi aux prairies permanentes

Pour contrer la tendance la rduction des herbages au profil des grandes cultures, l'agence de l'eau Seine-Normandie lance un nouvel appel projets dans le c... Lire

Energie

Biocarburants partir d'huile de palme: le Conseil d'tat met fin l'avantage fiscal pour Total

Dans une dcision rendue le 24 fvrier, le Conseil d'tat confirme que tous les produits base d'huile de palme sont exclusde la liste des biocarburants bnf... Lire

Eau

Le Conseil d'administration de Suez juge inacceptable l'offre de Veolia

l'unanimit, le Conseil d'administration de Suez a estim, lors de sa runion du 24 fvrier 2021, que le projet de rapprochement des deux entreprises, propos... Lire

Bidon de 5l en polythylne translucide de Denios

par DENIOS

Votre conseil en Droit des nergies Renouvelables

par Green Law Avocat

Qualification OPQIBI : ingnierie pour la restauration des cours d'eau

par OPQIBI

Nomination

• Nomination au conseil d'administration de Voies navigables de France

Textes officiels

Energie

Rectificatif du 25/02/2021
Rectificatif au rglement (UE) 2019/2022 de la Commission du 1er octobre 2019 dfinissant des exigences d'coconception applicables aux lave-vaisselle mnagers ...

Rectificatif du 25/02/2021
Rectificatif au rglement dlgu (UE) 2019/2016 de la Commission du 11 mars 2019 compltant le rglement (UE) 2017/1369 du Parlement europen et du Conseil en ...

Arrt du 12/02/2021
Arrt du 12 fvrier 2021 portant modification de l'arrt du 28 avril 2011 pris en application du II de l'article 4-1 de la loi n 2000-108 relative la moder...

Dlibration du 17/12/2020
Dlibration n 2020-315 du 17 dcembre 2020 portant proposition d'arrt relatif aux conditions de vente et au modle d'accord-cadre pour l'accs rgul l'l...

Eau

Arrt du 26/02/2021
Arrt du 26 fvrier 2021 modifiant l'arrt du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collecti...

Arrt du 25/02/2021
Arrt du 25 fvrier 2021 modifiant l'arrt du 5 juillet 2016 modifi relatif aux conditions d'agrment des laboratoires pour la ralisation des prlvements e...

Risques

Rglement d'excution du 26/02/2021
Rglement d'excution (UE) 2021/364 de la Commission du 26 fvrier 2021 approuvant le chlore actif produit par lectrolyse de chlorure de sodium en tant que s...

Rglement d'excution du 26/02/2021
Rglement d'excution (UE) 2021/365 de la Commission du 26 fvrier 2021 approuvant le chlore actif libr partir d'acide hypochloreux en tant que substance ...

Instruction du 18/02/2021
Plans de surveillance et de contrle de la chlordcone dans les denres vgtales destines l'alimentation humaine ou animale et dans les denres animales des...

Biodiversit

Avis du 27/02/2021
Avis n 1 relatif la rouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pche pour l'anne 2021

Agrocologie

Instruction du 23/02/2021
Instruction technique du 23 fvrier 2021 - Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrle, au titre des articles L. 253-5 et L. 253-7 du code rural et d...

Gouvernance

Dcret du 26/02/2021
Dcret n 2021-220 du 26 fvrier 2021 relatif l'Agence de l'environnement et de la matrise de l'nergie

Consultations

Jusqu'au 18/03/21 • Projet de rapport d'application de la Convention d'Aarhus en France

Jusqu'au 18/03/21 • Projet de dcret portant diverses rformes en matire d'valuation environnementale et de participation du public dans le domaine de l'environnement et apportan...

Jusqu'au 22/03/21 • Efficacit nergtique - Rvision de la directive sur la performance nergtique des btiments

+ de textes rglementaires

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