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LA NEWSLETTER du mercredi 09 juin

Des filets pour capter les dchets des rseaux d'eaux pluviales

Des filets pour capter les dchets des rseaux d'eaux pluviales [Vido] Quatre-vingts pourcents des dchets en mer sont charris par les fleuves. Face ce constat, certaines collectivits exprimentent l'installation de filets la sortie de leurs rseaux d'eaux pluviales pour capter un maximum de dchets. Reportage.

3,3 mm par an
C'est la vitesse laquelle le niveau de la mer s'est lev depuis 1993 selon les observations du Copernicus Marine Service (CMS), service de la Commission euro...

Energie

olien terrestre: l'instruction sur la planification est attaque Abonns

Alors que les prises de position anti-olien ont repris de la force dernirement suite la tribune de Stphane Bern, et la sortie du documentaire charge o... Lire

Btiment

CEE: la 5e priode se profile mme si tout n'est pas finalis

Aprs les arrts prcisant les bonifications, le Gouvernement vient de publier le dcret qui encadre la cinquime priode des certificats d'conomies d'nergie... Lire

Energie

[Interview] L'Europe est dans la course l'hydrogne par rapport aux autres pays Abonns

La stratgie europenne fixe le cap et les moyens de l'atteindre. Elle permet de positionner le sous-continent et ses champions industriels dans la course mondi... Lire

Dchets

Piles et accumulateurs: la collecte de Corepile a progress de 2% en 2020 Abonns

En 2020, Corepile a collect 10015 tonnes de piles et batteries portables. Ce volume correspond 500millions d'units, explique l'un des deux co-organisme a... Lire

offre d'emploi

Charg d'opration assainissement H/F

Sect. Eau - Auvergne-Rhne-Alpes - Fonctionnaire

Dchets

Lancement de la premire carte interactive des acteurs de l'conomie sociale et solidaire Abonns

La Chambre franaise de l'conomie sociale et solidaire (ESS France), l'Agence de la transition cologique (Ademe) et l'Agence nationale de la cohsion des terr... Lire

Gouvernance

L'Europe veut largir les aides d'tat plus de domaines Abonns

Pour rpondre aux objectifs du pacte vert, la Commission europenne veut modifier ses lignes directrices concernant les aides d'tat l'nergie et l'environn... Lire

Amnagement

La conversion des tourbires en terres agricoles s'ajoute au bilan historique des missions de CO2

Une nouvelle pice vient de s'ajouter au puzzle des missions de gaz effet de serre (GES) mondiales. Pour la premire fois, une quipe de recherche internatio... Lire

Biodiversit

Les chasses traditionnelles sur la sellette

Le ministre de la Transition cologique soumet la consultation du public plusieurs projets d'arrts qui dfinissent le nombre maximal d'oiseaux prlevables ... Lire


Les certificats d'conomies d'nergie dans leur cinquime priode : nouveaux apports au code de l'nergie Corinne Lepage et ses associs prsentent un commentaire de l'arrt du 2 juin 2021 et du dcret du 3 juin, dterminant les modalits de l'ligibilit aux CEE adaptes cette cinquime phase, en termes d'obligations et de contrles.
Par Corinne Lepage (Avocate la Cour, Co-prsidente du MENE)
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Portique de dtection de la radioactivit dans les dchets - GammaScaneV4

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REACH et CLP : quels impacts sur la gestion des substances chimiques ?
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Nominations

• Nomination au conseil d'administration de l'Institut franais de recherche pour l'exploitation de la mer

• Nomination de membres de missions rgionales d'autorit environnementale du Conseil gnral de l'environnement et du dveloppement durable (MRAe)

Textes officiels

Energie

Dcision du 08/06/2021
Dcision du 08 juin 2021 portant dlgation de la ministre de la transition cologique de l'examen au cas par cas et des missions d'autorit environnementale ...

Dcision d'excution du 31/05/2021
Dcision d'excution (UE) 2021/927 de la Commission du 31 mai 2021 dterminant le facteur de correction uniforme transsectoriel applicable pour l'ajustement d...

Dchets

Dcret du 08/06/2021
Dcret n 2021-726 du 8 juin 2021 relatif au Conseil national de l'conomie circulaire et modifiant certaines dispositions relatives la Commission inter-fili...

Risques

Dcret du 08/06/2021
Dcret n 2021-732 du 8 juin 2021 modifiant le dcret n 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures gnrales ncessaires la gestion de la sortie de cr...

Arrt du 07/06/2021
Arrt du 7 juin 2021 modifiant et compltant la liste des tablissements de fabrication, flocage et calorifugeage l'amiante susceptibles d'ouvrir droit l'a...

Arrt du 07/06/2021
Arrt du 7 juin 2021 modifiant et compltant la liste des tablissements et des mtiers de la construction et de la rparation navales susceptibles d'ouvrir dr...

Rglement d'excution du 07/06/2021
Rglement d'excution (UE) 2021/917 de la Commission du 7 juin 2021 portant approbation du Pepino Mosaic Virus, souche EU, isolat abp1 peu virulent, et du Pep...

Biodiversit

Avis du 09/06/2021
Avis n 3 relatif la rouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pche pour l'anne 2021

Arrt du 08/06/2021
Arrt du 8 juin 2021 portant dsignation du prfet coordonnateur du site Natura 2000 Baie de la Ciotat (zone spciale de conservation)

Arrt du 07/06/2021
Arrt du 7 juin 2021 portant dsignation du prfet coordonnateur du site Natura 2000 Sologne (zone spciale de conservation)

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